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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …
Explanatory notes
… totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier (+). - Malles, valises et mallettes, y … ou tickets, les étuis à aiguilles, à clefs, à cigares, à pipes, à outils, à bijoux, les boîtes à brosses, à … précieux, en perles fines ou en perles de culture, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… … avacincaptad pégol … egaptivon pégol … émapticap pégol … lexaptépid pégol … olaptésed pégol … pégaptanib … …Classification opinions
… (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux … obtenus à partir d'hexaméthylènediamine et d'acide adipique pris ensemble. Application des RGI 1 et 6 Adoption …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), …