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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3
… Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …