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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… y range notamment : A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement … celui du marbre, de l'albâtre ou de la porcelaine. Ils sont fabriqués en blanc, en noir ou en toutes autres teintes … est déversé entre les cylindres d'un laminoir, d'où il sort, selon le cas, soit sous forme d'une bande continue, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni … les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique … contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Explanatory notes
… vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement … il convient de citer : les pèlerines, les tabliers, les dessous‑de‑bras, les bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les vêtements et …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou …
Explanatory notes
… ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou … (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la … gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …