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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… transformés en dessous de plats ( n°s 69.11 ou 69.12 ). b)         Les objets d’ornementation au sens du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

…               - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires d'une production …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… fossiles et autres terres siliceuses analogues du n°  25.12 , pour la dolomie du n°  25.18 ; la fusion ou la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… reliures ou des garnitures intérieures de chapeaux ( n° 32.12 ). b)   Les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou teillé 5301.29 ‑ ‑ Autre 5301.30 ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin … n  53.05 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5301.21 Le lin teillé obtenu à partir d'étoupes reste classé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… les cylindres hydrauliques ou pneumatiques du n° 84.12 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99

CAS

… … 22131-79-9 … 71617-10-2 … 161172-51-6 … 183293-82-5 … 1253909-57-7 … 2217-44-9 … 96609-16-4 … 74168-08-4 … … … 22131-79-9 … 71617-10-2 … 161172-51-6 … 183293-82-5 … 1253909-57-7 … 2217-44-9 … 96609-16-4 … 74168-08-4 … …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… ‑ Ouates de matière textiles et articles en ces ouates : 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes …

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