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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle … de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
Explanatory notes
… bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la … non seulement les machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques … produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques … de ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et … y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 3204.20 - Produits organiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux 8430.20 ‑ Chasse ‑neige - Haveuses, … MOBILES Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou … exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la …