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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… réglable et d’un guidon de type bicyclette, de roues gonflables, d’un cadre et de freins actionnés à la main. Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… corniches, frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, fleurons, balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… présentés sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons relèvent du n° 32.07 . …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… et fixé d'ordinaire à la semelle par des rivets; c)    les pantoufles ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… par exemple ( n°  74.19 , généralement). d)    Les tuyaux flexibles ( n°  83.07 ). e)    Les tubes et tuyaux, …

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