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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.41
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.51
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en … Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y … tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … 6107.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en … (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …