Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … diapasons sont des petits instruments constitués soit par deux branches d'acier que l'on fait vibrer et qui donnent un …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales …
Explanatory notes
… utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales … meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir … de parapluies, de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en … de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles … de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ PAPIERS REPRODUISANT LE DOCUMENT …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche …
Explanatory notes
… - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche … de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en … les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans …
Explanatory notes
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées … assemblés La présente position couvre : 1) Les cuirs et peaux non assemblés (y compris les têtes, queues, pattes et … ou de leur donner l'apparence de fourrures d'autres animaux. Les peaux sont alors soumises à des opérations de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments …