Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … les préparations mentionnées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - … 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été … sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles …