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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Explanatory notes
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons … ou l'art vétérinaire, ce qui en exclut les meubles d'utilisation générale n'ayant pas ces caractéristiques. B.‑ …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni … Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris … le chamois combiné) du n ° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres … du vêtement ( autres que les jouets) confectionnés par couture ou collage à partir de matières plastiques en … en matières plastiques emplis de carboxyméthylcellulose (utilisés comme sacs à glace). 10) Les boîtes ou coffrets à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les … de soutes spécialement aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions. b) Certains … comme exclusivement ou principalement destinés à être utilisés dans des opérations de guerre, tels que péniches de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni …
Classification opinions
… (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz …