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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine minérale, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… des éléments autres qu'en étoffe de bonneterie (biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de … se prête particulièrement à la fabrication d'articles de bijouterie de fantaisie.        Les alliages de cuivre et de … (n°s 74.07 à 74.10). D)   Un certain nombre d'ouvrages bien déterminés (n°s 74.11 à 74.18), ainsi qu'un ensemble …

Legal note

… dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… cryptographiques employées dans les cartes de crédit ou de débit ou pour assurer une protection des données dans les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les … Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° 19.05 ). f) Des …

Legal note

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation … leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation …

Legal note

… leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

Legal note

… enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… joint, d'un bouchon à vis, d'une cage, d'un ressort, d'une bille d'étanchéité et d'un tube plongeur. L'article est …