Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Boîtier de compteur d'électricité en matières plastiques (dimensions en cm (longueur x largeur x … à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à établir et interrompre le …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf … résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les … autres produits du Chapitre 30; d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations …Legal note
… résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les … autres produits du Chapitre 30; d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations … ou revêtements de bâtiments (n° 68.03 ); g) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03 ); h) les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué … d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …