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Système harmonisé
Section XIV
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES …
Explanatory notes
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou … 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes … les lames ou bandelettes affectant la forme de fils plats obtenues par découpage de feuillard ou de tôle. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. … source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans … moyen de leur propre source de courant (au moyen d'une pile placée dans la poche de l'utilisateur, par exemple), les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en … notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une … couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le tarmacadam (pierres dures … y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 …