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Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… un pruneau dans un liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionné dans un … blanchiment, par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 … 3. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… d'une seule porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine … (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de … de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… un dessus en similicuir (des tissus textiles comportant une couche extérieure de matière plastique perceptible à l'oeil … d'une étoffe de bonneterie et une semelle composée de trois couches : une base en bois, une semelle intérieure en mousse …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les tiques. Le collier mesure environ 48 cm de … collier est découpée en pointe et l'autre est équipée d'une boucle de coulissage moulée permettant de fixer le collier …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… constitué d'un panneau LCD à matrice active à transistors à couches minces de 10,1 pouces (25,65 cm), d'une unité de rétro-éclairage à diodes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé … maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les deux roues indépendantes placées côte à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… Valve pour pneumatiques constituée 1°) d'un dispositif en caoutchouc, 2°) d'un bouchon muni d'un pas de vis, 3°) d'une pièce insérable en …

Section XVII

Explanatory notes

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … constitutive ou n° 84.84 ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et … est ainsi, par exemple, des :           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à … 6. Adoption : 2018 … 3. Verre automobile avec baguette en caoutchouc , de dimensions et d’un format permettant son …

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