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Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… Les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm provenant du découpage (dans le sens de la chaîne ou diagonalement) de … gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, ou bien être obtenues par … de chacun des bords latéraux des bandes (préalablement découpées dans la pièce de tissu). Elles peuvent également …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre … le cas, ils sont en forme de cloches, d'accordéons, de jupes, de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure … dite, ils peuvent comporter des dispositifs de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

Explanatory notes

… POUR LA FABRICATION DE LINGOTS OU DE PLAQUETTES Ce groupe comprend les machines et appareils pour la … A SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES Ce groupe comprend les machines et appareils pour la … LA FABRICATION DE DISPOSITIFS D'AFFICHAGE A ECRAN PLAT Ce groupe couvre les machines et appareils pour la fabrication …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… les bureaux, les hôtels. Appartiennent également à ce groupe les carillons électriques de portes, consistant en un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… les brosses métalliques; 3)    les tampons de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même … des pièces moulées brutes ou des pièces grossièrement découpées. 2)   Les machines à affûter les outils ou à …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… et non de garniture.        Relèvent également de ce groupe les ficelles, cordes et cordages obtenus à partir de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… (« corn flakes  » , par exemple).        Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires … du présent Chapitre), etc.        Entrent également dans ce groupe les préparations similaires qui sont obtenues par … à plusieurs fois leur volume initial.        Le présent groupe couvre également les produits alimentaires …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, … poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux …