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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
Classification opinions
… en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni de manches longues, de poches, d'un col et d'une ouverture complète sur … poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée … avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
Classification opinions
… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords … biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… Elle se présente dans une boîte en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
Classification opinions
… la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous … la progression de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … ou 3 c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Classification opinions
… (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Legal note
… pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et … même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …