WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons … de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus par distillation de la houille à haute température, qui contiennent essentiellement des produits aromatiques …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, …
Explanatory notes
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, … revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné … Lorsque, dans la pâte décrite ci‑dessus, il a été introduit du liège broyé et qu'il n'a pas été incorporé de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La … 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés … Que l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) … pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …