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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets … et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le … à broches, ces rubans sont transformés en mèches. Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …