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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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679 résultats pour "河滨分校硕士证书<网址:zjw211.com>格尔木假的缅因州驾照多少钱-皇家兽医学院学生卡<网址:bzw985.com>加拿大安大略省水电费账单/地址证明怎么买到hu"
Section II > Chapitre 11 > Position 1106
Explanatory notes
… position : a) La farine de soja (ou soya) non
déshuilée
( n° 12.08 ). b) La farine de …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0714
Explanatory notes
… dans certains cas, ils servent aussi à la consommation
humaine
ou à l'alimentation des animaux. Cette position se …
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
Explanatory notes
… et préservés de la détérioration par séchage, salage (
humide
ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
Explanatory notes
… des pièces de réfrigérateurs, des cuves de filtres à
huile
et certains objets ménagers. Les copolymères …
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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
Explanatory notes
… doublures, ameublement, articles de campement,
parachutes
, etc. Sont exclus de cette position : a) Les …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
Explanatory notes
… asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des
huiles
de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
Explanatory notes
… de sol, y compris les tapis dits Kélim ou Kilim ,
Schumacks
ou Soumak , Karamanie et tapis similaires tissés à …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des
huiles
brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2503
Explanatory notes
… des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des
huiles
brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces …
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