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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note …

Section V > Chapitre 27 > Position 2702

Explanatory notes

… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… ( n° 07.11 ). c)     Les produits fourragers du n° 12.14 . …

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