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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de … nœuds et échelles de corde, espaliers, massues, gueuses et haltères, medicine balls, ballons sauteurs avec une ou … extenseurs, poignées de crispation, blocs de départ, haies de saut, portiques, perches, matelas de réception, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Elle couvre également un grand nombre d'articles … mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte …
Explanatory notes
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte … conçus en vue du transport de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette … 1) Les voitures dépanneuses constituées par un châssis de camion ou camionnette, avec ou sans plateau, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, … DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - Ethers, … (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. 3918.10 - En polymères du chlorure de vinyle … dont la portée est définie dans la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …