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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par … ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un … de force du tracteur et qui projette cette terre sur le silo à recouvrir. Adoption : 1965 …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte … partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en …Section I > Chapitre 4
… comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …Legal note
… pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu à partir d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se … en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été soumise à des processus de désacidification, d’estérification éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99
… D'autres matières textiles …