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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou … ou ophite qui, étant constituée par du silicate de magnésium, ne peut rentrer dans le n ° 25.15 . En ce qui …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … ou de chanvre. Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, … avec une ou plusieurs substances non indispensables pour agglomérer les matières constitutives mais qui confèrent au …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une … dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la … plans à développement et tirage instantanés . Il s'agit également de films plans , sensibilisés et non …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que … - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire autres que ceux des … plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en … ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés … cartons ondulés servent principalement à la fabrication de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, … utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 … Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …