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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.10
… Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en … ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés … cartons ondulés servent principalement à la fabrication de boîtages ou de cartons d'emballage. Ils servent également …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, … utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 … Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …