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Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… sulfate de baryum et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles.  Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… d'huiles ( n° 15.22 ). b)    Les concentrats de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons …

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