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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de … feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des caisses de thé, de soie, etc.). Pour certains …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ … , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre de couleur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du … traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc … ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et … Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A) Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou … électriques hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur motorisation (hybride …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes naturels (y compris …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux … du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique 8427.20 ‑ Autres chariots autopropulsés … relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …