Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ … débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en …
Explanatory notes
… de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à … fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification … Les produits de la présente position peuvent également être obtenus à partir d’une pâte à base de farine, semoule …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), … luminosité, raccourcis (gauche/droite – boutons-poussoirs), état de mode indicateur à anneau LED (diode … à écran plat de 27 pouces (68,58 cm). Il est apte à être directement connecté à une machine automatique de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de … 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et est destiné exclusivement à être relié à une machine … Connecteur USB ❸ Connecteur VGA ❹ Connecteur HDMI ❺ Port Ethernet / HDBaseT ❻ Port LAN ❼ Connecteur d’entrée audio …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton … ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, … sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de … (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils … pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par exemple, des …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires … leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour … et autres véhicules non automobiles conçus soit pour être remorqués par d'autres véhicules, soit pour être tirés …Legal note
… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais … ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose (argentite ou …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …