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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… position :          a)      La farine de soja (ou soya) non déshuilée ( n° 12.08 ).          b)      La farine de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… et préservés de la détérioration par séchage, salage (humide ou sec) ou même lorsqu'ils ont été soumis aux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… des pièces de réfrigérateurs, des cuves de filtres à huile et certains objets ménagers. Les copolymères …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… de sol, y compris les tapis dits Kélim ou Kilim , Schumacks ou Soumak , Karamanie et tapis similaires tissés à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces …

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