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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes . 1.‑ Le … est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou …Legal note
… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou … aux règles ci‑après : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une …Section X > Chapitre 47 > Position 4702 > 4702.00
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7320 > 7320.10
… Ressorts à lames et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2824 > 2824.10
… Monoxyde de plomb (litharge, massicot) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.34
… Sulfonate de perfluorooctane de potassium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72
… D'une puissance excédant 50 W …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.1 > 8607.11
… Bogies et bissels de traction …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …