Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier … obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.83
… Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2
… D'une contenance de moins de 50 l …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …