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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou … d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et pendulettes de voyage avec étui. … à cadran et aiguilles lumineuses, à secondes, à automates, etc. Présentés isolément, les boîtiers de réveils ou de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… composition des mines de crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. … avec du violet d’aniline ou de la fuchsine pour le copiage, etc. 8)    Les crayons lithographiques à base de cire, de … n° 25.09 ). b)    Les crayons médicamenteux (antimigraines, etc.) ( n° 30.04 ). c)     Les crayons pour le maquillage ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… encore pour être fixés à une paroi, montés sur un réchaud, etc.; les allumeurs pour véhicules sont également compris … molettes, réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont toutefois exclus les allumeurs du n° 36.03 , les … les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) ( n° 36.06 , généralement). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou … soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de liant ne peut … ( Manihot esculenta ), patates douces ( Ipomoea batatas ), etc.), est également compris ici le tubercule comestible de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute densité (HDPE) est un … ou de l’huile, pour l’extrusion des tubes et tuyaux, etc. Les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… électrique passive (résistances, capacités, inductances, etc.). Les composants discrets sont indivisibles et sont les … des circuits prédiffusés, des circuits d'interface, etc. Les circuits intégrés électroniques comprennent : … (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, … pour la présentation des vêtements, coiffures, bas, gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières … conçus à cet effet, la qualité, le mode de fonctionnement, etc., des articles présentés. Sont exclus de cette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un liquide de couleur jaunâtre, essentiellement … pour le travail des métaux, de désinfectants, de mastics, etc.; il est également employé comme plastifiant du caoutchouc et, de plus en plus, pour l'extraction des acides …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… sur des questions politiques, littéraires, historiques, etc.; les annonces publicitaires et les illustrations y … législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des … la forme de fascicules hebdomadaires, bimensuels, mensuels, etc., et dont la publication est échelonnée sur une période …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… parasols de cérémonies, de jardins, de marchés, de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, sans égard … d’ivoire, de corne, d’os, d’ambre, d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, … chevalets de peintres, tables de jardin, tables de niveau, etc. et les parasols-tentes. …