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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais … 4. Produits croustillants et légers à grignoter , de forme triangulaire, contenant les ingrédients suivants : farine de pois chiches (26 %), pois …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses … une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les … (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la langue, l'onglet, la hampe, la crépine, la gorge, le thymus …

Legal note

… boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en … ci-dessous et dont chacun comporte, à l'intérieur, fixées longitudinalement à l'aide d'isolateurs électriques, un … revêtues ou non d'une enveloppe isolante, fixées longitudinalement, à l'aide d'isolateurs électriques, sur un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… quatre anneaux pour fixer les marchandises au moyen de sangles. Il comporte deux emplacements derrière la première rangée, qui peuvent être utilisés pour fixer d'autres sièges au niveau de la deuxième rangée. Le seul accès au compartiment de charge se fait par …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une … Enveloppe de la capsule B Vapeur du tabac C Embout filtre D Mélange spéciale de granulés de tabac reconstitué E Vapeur F … chauffé électriquement. Le produit a une forme cylindrique (longueur 45 mm, diamètre 7,3 mm) et comprend un cylindre de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles … La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon l'avancement de leur maturité. Le séchage …

Legal note

… à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues … de la bride : 159 mm), 3) de 40 rouleaux en acier (deux rangées de 20), 4) de deux cages en matières plastiques et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… blend », destinées à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement …

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