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Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… bas de montagne sans pied, munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 70.06 , 70.09 , 70.14 ou bien du n° 94.05 s'ils sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g)     Jouets, jeux, articles pour divertissements …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… que l'on branche sur une installation fixe ( n° 94.05 ). Parmi les lampes reprises ici, on peut citer : …

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