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Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le … minérales. Par contre, ne sont pas compris ici : a)    Le tarmacadam ( n° 25.17 ). b)    Les houilles bitumineuses ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente position, se reporter à la Note … ° 25.15 , remarque étant faite que, concassés sous forme de macadam, les minéraux de la présente position relèvent du n …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… à 0,94 à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans additif, est utilisé surtout sous forme de film pour … davantage à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 11)  Les gouttières, faîtages, lucarnes, chéneaux, encadrements de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et autres …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, … boudins blancs. 4)    Les andouillettes , les cervelas, les mortadelles et autres spécialités analogues. 5)    Les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de … déformés, brisés ou effrités, ‑     de graines de plantes adventices mélangées à la céréale de base, ‑     de matières …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre teillé , … ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, … (à farine, à épices, etc.), entonnoirs, louches, récipients gradués pour la cuisine, rouleaux à pâte, etc. C)   Parmi …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à branches multiples, les raccords analogues pour balustrades tubulaires, les vis de rappel, les manchons et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la …