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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.4 > 4104.41
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … en forme de bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris …
Explanatory notes
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris … ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.81
… Contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.50
… Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud …