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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base … qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges d'amiante avec du carbonate … les rubans, les gaines, les tuyaux, les caniveaux, les raccords, les récipients, les baguettes, les dalles, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des … etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles … tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de caoutchouc comprimé, soit, plus généralement, par …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie …
Classification opinions
… huile végétale (olive), levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs … pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent … Chapitre comprend l'ensemble des véhicules terrestres. On y range donc : 1) Les tracteurs (n° 87.01). 2) Les voitures …Legal note
… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules … comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés … (DCI), l'hémoglobine glutamère (DCI), l'hémoglobine raffimer (DCI). La position comprend également …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … 2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. …Legal note
… dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux … 2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …