Explanatory notes
… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les … Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou …Legal note
… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les … Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou …
