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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues … de catadioptres, d’un frein à main et d’une caméra de recul. L’habitacle est équipé de ceintures de sécurité, d’un système de chauffage et de ventilation, d’un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par … pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé … : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments … , par exemple). Sont également exclus les supports de culture préparés tels que les terres de rempotage à base de …

Legal note

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… Tous les éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des … d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil électronique ou de télécommunication. …

Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Section X > Chapitre 48

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues … direction peut braquer les deux roues avant comme dans un véhicule automobile traditionnel (principe Ackerman). Le … l'arrière par des arbres. Il est équipé d'un porte-bagages conçu pour le transport des marchandises (la capacité totale …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 43 %). Adoption : 1986 … 7. Gélules de ginseng , pesant chacune environ 650 mg, contenant 100 mg d'extrait de … de noix de coco (57 %) et d'eau (43 %), utilisée à des fins culinaires. Le produit est conditionné pour la vente au … de la levure, par exemple avant que la température de cuisson du pain ne dépasse 60 °C. Cette préparation est …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les … 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la … gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson. 4)    Les légumes et fruits, préparés ou conservés, …

Legal note

… les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les … 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la …

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