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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un … de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… 1. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d'appareil de conditionnement de l'air à éléments séparés de … 6. Adoption : 2007 … 2. Unité frigorifique extérieure pour appareils de conditionnement de l'air à éléments séparés de … 6. Adoption : 2009 … 3. Unité frigorifique extérieure pour appareils réversibles de conditionnement de l'air à éléments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques … constante à la bande magnétique. Classement comme partie de l'appareil considéré. Adoption : 1991 …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs … parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou …

Legal note

…        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs … parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou …

Section XVII

Explanatory notes

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … les bateaux et avions-jouets ( n° 95.03 ), les luges, bobsleighs et similaires ( n° 95.06 ), les autos …

Legal note

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … d)   les articles du n° 83.06;        e)   les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à … les articles du n° 84.83;        f)   les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… chargeur de batteries faisant également office de station d'accueil pour le combiné téléphonique. L'unité de base est … télécommunications numériques sans fil) ou avec d'autres appareils et unités périphériques d'entrée compatibles et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… destinés à recevoir le bouton de commande, un objectif d’appareil photographique et un haut-parleur. Application des … de circuits imprimés flexible, qui assure l’interface entre l’appareil principal (téléphone mobile) et l’écran, par la …

Section XI

Explanatory notes

… toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les … cependant des toiles filtrantes, des tissus épais et des étreindelles en cheveux des types utilisés pour les presses …

Legal note

… toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, … de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle … comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 …

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