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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe … instruments cessent d'appartenir à la présente position (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou … relèvent du n ° 44.15 . 3)    Les valises et malles de voyage. 4)    Les cabas, couffins et sacs à main. 5)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres … qui ne sont pas des aspirateurs combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s  84.51 ou 85.09 ). Sont …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du … carabines de guerre, pour armes de chasse ou de tir ou pour revolvers ou pistolets , telles que canons, culasses, … platines, plaques de couche, sûretés, barillets (de revolvers), hausses, guidons, magasins ou chargeurs. 3)    …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… . Un sel d’ammonium de sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir aussi les n°s 29.04, 29.23, 29.35, 38.08 et 38.24 ). … le groupe cétonique ( C=O), soit la fonction quinonique (voir la Note explicative du n° 29.14). 1)     … d’anesthésiants, ou en médecine en raison de son pouvoir vitaminique. Parmi les dérivés de cet acide, on peut …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (voir les Considérations générales du Chapitre 39) ( fibres … nylon ou autres polyamides couvre également les aramides (voir la Note 12 de la présente Section). 5)    Fibres de … avoir été solubilisé, est traité à l'aide d'un solvant volatil, tel que l'acétone, puis passé à la filière, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… dans l'eau salée restent classées au n °  07.11 ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La … . c)     Les jus de légumes dont le titre alcoométrique volumique excède 0,5 % vol. ( Chapitre 22 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres … écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires . 2)    Les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… les saucisses, saucissons et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y …   Les saucisses et saucissons de foie (y compris le foie de volaille). 3)    Les boudins : boudins noirs et boudins … sans leur enveloppe ( n°  16.02 , en général). d)    Les volailles cuites et simplement désossées telles que les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du … les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …

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