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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou … la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement en forme à partir de matières à tresser; 2 ° ) … domestique. 7) Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de fantaisie ne constituant pas …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . … décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) Les dispositions de la Note explicative du n° 52.05 sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple … crème et à œufs, moules à former les boules de crème glacée dits portionneurs , presses et pressoirs à fruits, à jus de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.40
… Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …