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Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils … positions n°s 09.04 à 09.10 (n° 09.10). Toutefois, en sont exclus les mélanges dont le caractère essentiel n'est pas … au paragraphe 2) ci‑dessus ( n° 21.06 ). En sont en outre exclus  : a)    Les plantes potagères du Chapitre   7 , …

Legal note

… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques … volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69 . 5°)       La finition. Les … qui forment le Sous-Chapitre II (n°s 69.04 à 69.14). Sont exclus du présent Chapitre : a)    Les débris et tessons de …

Legal note

… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains …

Legal note

… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Legal note

… 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus …

Legal note

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. CONSIDERATIONS …

Legal note

… produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la teneur en poids du …

Legal note

… la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la teneur en poids du …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les …

Legal note

… autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …

Legal note

… définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑      Titrant … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.13 ‑ ‑      …