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Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en …

Explanatory notes

… de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en … - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : 4202.21 - - A surface extérieure en cuir naturel … rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou enveloppe …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …

Section XVI

Explanatory notes

… 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires … position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines …

Legal note

… 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires … position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines …

Classification opinions

… également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de la Sect. … un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Classification opinions

… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Legal note

… en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne relèvent du n° 84.57 que les … d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et … la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. …

Legal note

… 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au n° 84.56. 4.-  Ne relèvent du n° 84.57 que les … d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n° 73.26. 8.-  Sauf dispositions contraires et … la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. …

Section X > Chapitre 48

Section XVI > Chapitre 85