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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … crochets, par exemple). - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités supplémentaires (par exemple les ratières et les mécaniques …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou …
Explanatory notes
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou … véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments . En général, ces lubrifiants … position ( n° 34.02 ). D) Les préparations pour le dégrippage des écrous sont destinées à débloquer les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …