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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la … graisses ou des huiles de silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour … le transport de marchandises et non pour leur manutention. 10)  Les camions‑bétonnières composés d'un châssis de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les … ° °   ° Note explicative de sous-position. N° 7118.10. La présente sous-position comprend : 1)    Les monnaies …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux               ‑ De volailles du n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, corindon naturel, grenat … le saphir, sont surtout utilisés comme pierres gemmes ( n ° 71.03 ). c)     Les abrasifs artificiels, tels que le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les … . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 2714.10 La présente sous‑position couvre les roches et les sables …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ … semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du n° 11.06. Les pellets sont obtenus soit par simple pression, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - … stipulées dans la Note 3 a) du présent Chapitre (n° 27.10 ). b) Les cires de polyéthylène (n° 34.04 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

…   Cotarnine et hydrocotarnine , dérivés de la narcotine. 10 )  Papavérine . Alcaloïde secondaire de l'opium. … le tartrate d'ergotamine. 3)    Acide lysergique (acide 9,10-didéhydro-6-méthylergoline-8-carboxylique). Obtenu à … le sulfate) sont cristallisés; on les emploie en médecine. 10)  Colchicine . Se trouve dans les plantes de l'espèce …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles similaires … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6601.10 Sont considérés comme parasols de jardin et articles …

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