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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… Il est équipé d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

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