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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
689 résultats pour "-Cit"
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
Explanatory notes
… une variété infinie de ces articles, parmi lesquels on peut
citer
: Les pointes dites de Paris, pour menuisiers, …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… des appareils de cette position. Parmi ceux‑ci, on peut
citer
: les corps, les bâtis et les supports d'appareils, …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
Explanatory notes
… les cyanocuprates, etc. de bases inorganiques. On peut
citer
, par exemple, le pentacyanonitrosylferrate (III) de …
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Section II > Chapitre 14 > Position 1401
Explanatory notes
… à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut
citer
: 1) Les bambous , variétés bien particulières de …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
Explanatory notes
… ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut
citer
: A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, …
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Section II > Chapitre 11
Explanatory notes
… du présent Chapitre, en ce qui concerne les céréales
citées
ci‑dessus, les farines des n°s 11.01 ou 11.02 doivent …
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Section I > Chapitre 3
Explanatory notes
… en acide carbonique, par exemple). Outre les produits déjà
cités
comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a) …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0302
Explanatory notes
… , Bothidae , Cynoglossidae , Soleidae , Scophthalmidae et
Citharidae
), à l’exclusion des abats de poissons …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut
citer
: 1) Les dynamos d'éclairage , utilisées sur les …
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