Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… enrobées pour la soudure ou le dépôt de métal ( n° 83.11 ). f)     Les fils à dents de scie destinés à être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… non travaillé optiquement.               ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… provenant d'une simple calcination de la withérite ( n° 25.11 ). 2)    Hydroxyde de baryum (Ba(OH) 2 ). Ce corps se …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… est plus forte que celle des produits des n°s  72.08 ou 72.11. Les barres sont le plus fréquemment présentées en …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… épaisseur excédant 6 mm.               ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… une sélection des paragraphes des textes à reproduire. 11)    Les petits appareils à agrafer ou à dégrafer , … dateurs, timbres et articles similaires, à main ( n° 96.11 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… liquides utilisés aux mêmes fins que ces dernières ( n° 38.11 ). d)    Les agents peptisants destinés au traitement du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons 1604.12 ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, …

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