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850 résultats pour "11"

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ( n° 39.20 ). c)    Les panneaux de fibres ( n ° 44.11 ). d)    Les blocs filtrants et plaques filtrantes en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… sous formes solides.               - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - Noires 3215.19 - - Autres 3215.90 - Autres A)   …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… exemple), en fonte, fer ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… non travaillé optiquement.               ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… enrobées pour la soudure ou le dépôt de métal ( n° 83.11 ). f)     Les fils à dents de scie destinés à être …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… épaisseur excédant 6 mm.               ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… provenant d'une simple calcination de la withérite ( n° 25.11 ). 2)    Hydroxyde de baryum (Ba(OH) 2 ). Ce corps se …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide …

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