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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.95
Excédant 130 kW
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
Uniquement à moteur électrique pour la propulsion