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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
D'une cylindrée excédant 2.500 cm³
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo