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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; … parties de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent différer …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y … les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes …
Explanatory notes
… verre coloré et porte à sa base (culot) des contacts pour l'amenée du courant et le dispositif (culot à vis ou culot à … mercure . 4) Les lampes à lumière mixte , qui sont des ampoules à atmosphère gazeuse contenant à la fois un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, … similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou … généralement faits avec de la céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de stéatite), émaillés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris … position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23
… Vitamine B2 et ses dérivés …
Classification opinions
… sous forme de poudre qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …